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Maîtrise d’Oeuvre et Sécurité Chantiers

Les textes relatifs à la coordination SPS responsabilisent depuis 1996 la maîtrise d’ouvrage et renforcent l’implication du maître d’œuvre dans les problématiques de sécurité.
Quelles actions concrètes sont attendues de l’économiste de la construction, du coordonnateur OPC, du maître d’œuvre d’exécution ?
Cette formation répondra à cette interrogation en s’appuyant sur les positions des inspections du travail et des tribunaux.
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Thématique
Manager vos Équipes
Durée
1 jour - 8 heures
Organisme de formation
UNTEC SERVICE
Niveau
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SUR DEMANDE

Prix de la formation

Membres Untec Présentiel - 1J - TS
560 € HT - 672 € TTC
Non Membres Untec Présentiel - 1J
800 € HT - 960 € TTC
Membres Untec Distanciel - 1J - TS
400 € HT - 480 € TTC
Non Membres Untec Distanciel - 1J
780 € HT - 936 € TTC

Objectifs

Présentation

Les textes relatifs à la coordination SPS responsabilisent depuis 1996 la maîtrise d’ouvrage et renforcent l’implication du maître d’œuvre dans les problématiques de sécurité.Quelles actions concrètes sont attendues de l’économiste de la construction, du coordonnateur OPC, du maître d’œuvre d’exécution ?

Cette formation répondra à cette interrogation en s’appuyant sur les positions des inspections du travail et des tribunaux.

Les prérequis

Accessibilité

Nos locaux répondent aux exigences ERP et sont accessibles aux PMR.

Pour toute demande d’aménagement spécifique, merci de nous contacter par téléphone au 01 45 63 54 78 ou par mail : formation@untec-services.fr.

Le programme formation est mis à jour en 2025.

Le programme

QUID DE LA RÉGLEMENTATION « SÉCURITÉ et PROTECTION DE LA SANTÉ  » SUR LES CHANTIERS ?

  • Les obligations des différents acteurs d’une opération dans le dispositif.
  •  Les principaux documents de coordination (PGC, DIU): objectifs, contenu.
  • Le cas des particuliers construisant pour leur usage personnel (coordination SPS assurée par le maître d’oeuvre.)

COMMENT APPRÉCIER LES SEUILS D’OBLIGATION ?

  • Les cas de désignation d’un coordonnateur.
  • La déclaration préalable.
  • Les cas frontières du niveau 3, l’arrêté « risques particuliers » du 25 février 2003.

QUEL RÔLE EST CONFIÉ AU MAÎTRE D’OEUVRE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ CHANTIER ?

  • En phase conception (calendrier, méthodologie de réalisation, sécurité des tiers,…) : implication du maître d’oeuvre dans l’établissement des PGC et DIU.
  • Le chiffrage des préconisations du PGC dans les documents financiers du DCE (DPGF-DQE / BPU).
  • En phase réalisation (autorité, direction de chantier,…)
  • L’action du maître d’oeuvre en concertation avec coordonnateur de sécurité.

QUELS SONT LES RESPONSABILITÉS MISES EN JEU ?

  • Le distinguo entre responsabilité pénale et responsabilité civile, entre sécurité des tiers et sécurité des travailleurs.
  • Le point sur les actions de l’inspection du Travail et les suites données aux accidents graves.
  • Les jurisprudences et leurs implications pour les maîtres d’œuvre, les coordonnateurs de sécurité et leurs maître d’ouvrage.

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